MENTIONS LEGALES

divider

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par l’Agence Web lesyeuxdecarole.com met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :
Société : ASS ON TOUR – GROUPE GÉNÉRATION
Forme juridique : Association déclarée
TVA intracommunautaire : FR48415280098
Adresse du siège social : La Mercerie – 53500 MONTENAY
Téléphone : 06 81 41 81 63
Mail : contact@groupe-generation.com
Directeur de publication : Monsieur Thierry DAVEUX
Statut du directeur de publication : Co-gérant

PRESTATAIRE TECHNIQUE :

lesyeuxdecarole.com
616 avenue de la République
06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE
N° SIREN 513 183 012
TVA intracom : FR65 513 183 012
Téléphone : 06 66 64 59 83
Mail : lefrene@hotmail.com
Site web : Webmaster : lesyeuxdecarole.com

HÉBERGEMENT : OVH

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :

Le contenu rédactionnel du site web www.groupe-generation.com appartient exclusivement à Monsieur Thierry DAVEUX. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Le site www.groupe-generation.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site www.groupe-generation.com, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Crédits photos : bretagneplus.com

DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS :

Toute information recueillie sur le site web www.groupe-generation.com se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tel que le formulaire de contact.

COOKIES

Ce site Internet utilise uniquement des cookies fonctionnels (Intégration de vidéo Youtube, Captcha pour empêcher les spams, Google fonts) et de mesure d’audience.

CNIL – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement de vos informations a fait l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Vous avez un droit permanent d’accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (loi du 6 janvier 1978), droit que vous pouvez exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@groupe-generation.com, ou en effectuant votre demande par courrier, à l’adresse suivante : La Mercerie – 53500 MONTENAY.